Règlement | Aviron Marne & Joinville

Présentation L'encadrement Partenaires Comité directeur Règlement Christian Imbert

RÈGLEMENT INTÈRIEUR

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les règles de fonctionnement de l’association ainsi que les conditions et modalités d’utilisation des installations et des équipements mises à la disposition des sociétaires.

Conformément à l'article 8 des statuts de l'association, il a été adopté par le Comité de direction de l'association et il est opposable à tous les sociétaires.

Il est conforme aux règles édictées par la Fédération Française d’Aviron (FFA) et par Voies Navigables de France (VNF) et il complète les statuts de l’association.

Le règlement intérieur est diffusé par voie d’affichage permanent dans les locaux de l'association et peut être consulté sur le site internet de l'Aviron Marne et Joinville.

Le règlement est applicable sur les deux bases de l'association, au 97 Quai de la Marne et sur l'île Fanac, à Joinville-le-Pont (94340)

Chaque sociétaire s’engage à prendre connaissance du règlement intérieur et à en respecter, sans réserve et complètement, les termes au moment de son adhésion ou du renouvellement de celle-ci.

1 - SOCIÉTAIRE

La qualité de sociétaire donne le droit de participer aux activités de l'association, de participer aux compétitions sous les couleurs de l'association, d’en porter la tenue, les couleurs et les insignes, d’être admis aux réunions dans les locaux et enceintes réservés à l’association, de prendre part aux délibérations et aux votes de l’Assemblée générale et plus généralement d' utiliser l’ensemble des installations et du matériel, dans la respect du présent règlement et des instructions données par le Président, le Directeur, le Bureau, le Comité de direction, les présidents de la Commission sportive et de la Commission loisirs ou les responsables de base.

1 - Règles générales d'adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut en faire la demande au Président dans les conditions suivantes :

L'adhésion est possible pour toute personne valide ou en situation de handicap qui doit présenter au secrétariat de l'association un dossier d’inscription complet qui comprend notamment les documents suivants : formulaire d’inscription, certificat médical, brevet de natation, formulaire d'adhésion à l'assurance Fédération Française d'Aviron (FFA) / Mutuelle d'Assurance des Instituteurs de France (MAIF), règlement de la cotisation et du droit d’entrée. Toutes les pièces à fournir sont disponibles auprès du secrétariat de l'association et sont consultables et téléchargeables sur le site Internet de l'Aviron Marne et Joinville.

Dans le cas de personnes mineures, l’adhésion est soumise à l’accord du (ou des) représentant(s) légal(aux) : cet accord peut prendre la forme d'un contreseing du formulaire d'inscription

L’admission de tout nouveau sociétaire est soumise à son adhésion complète aux statuts, au règlement intérieur et aux éventuelles autres dispositions réglementaires édictées par l’association.

Le renouvellement de l’adhésion est ouvert chaque année en septembre à tout sociétaire licencié qui doit en faire la demande au secrétariat de l'association accompagnée d'un dossier complet qui comprend notamment les documents suivants : formulaire de renouvellement, certificat médical ou questionnaire de santé, formulaire pour l'assurance, règlement de la cotisation. Toutes les pièces à fournir sont disponibles auprès du secrétariat de l'association et sont consultables et téléchargeables sur le site internet de l'Aviron Marne et Joinville.

Tout dossier incomplet interdit formellement de participer aux activités de l'association et plus particulièrement de monter en bateau, de pratiquer l'ergomètre ou la musculation ou de participer à un quelconque déplacement organisé par l'association.

Le Comité de direction statue sur la demande d'adhésion afin d'agréer les candidats à l'adhésion ou au renouvellement d'adhésion. Un sociétaire peut faire part au Comité de direction qu'il s'oppose à l’admission ou au renouvellement d'adhésion d'un candidat. Dans ce cas, il revient au Comité de direction de se prononcer sur la validité de cette opposition et de la suite éventuelle à lui donner.

L'admission des candidats se matérialise par l'absence d'une notification de refus d'agrément dans un délai de trois mois suivant la demande. En cas de refus, l'intéressé en est informé par écrit (lettre ou courriel) et les sommes versées lui sont rendues, sauf celles que l'association a dû verser au titre de ses affiliations fédérales. L'association n'est pas tenue de faire connaître les motifs du refus d'adhésion.

Le Bureau peut décider de limiter le nombre des adhérents par catégorie en fonction des capacités d'accueil et d'encadrement de l'association.

L’adhésion et le renouvellement de l'adhésion sont valables, sauf cas particuliers, pour une durée d’un an, du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. Ils donnent droit à l’obtention d’une licence ou au renouvellement de la licence délivrée par la FFA.

2 - Mutation
Tout adhérent licencié souhaitant changer de club doit adresser au Président de l'association une demande de mutation sous la forme d’un courrier ou d’un courriel.

Pour les filières de haut niveau, l'Aviron Marne et Joinville se conforme aux règles édictées par la FFA.

3 - Démission
Toute démission doit faire l'objet d'un écrit adressé au Président du club : elle prend date à la fin de la saison en cours et n'est acceptée que si le trésorier atteste que le demandeur est à jour de sa cotisation annuelle et des éventuelles autres contributions financières dont il est redevable.

4 - Droit d'entrée et cotisations
L'Assemblée générale de l'association définit chaque année, sur proposition du Comité de direction, le montant du droit d'entrée, qui n'est exigible qu'une seule fois, des cotisations annuelles et des éventuelles autres contributions financières demandées aux sociétaires. Les montant des licences de la FFA et de l'assurance FFA/MAIF sont inclus dans la cotisation.

Par ailleurs, le Bureau peut instaurer des participations financières pour la pratique des activités hors aviron (AVIFIT, Aviron santé…).

Le Bureau peut décider ponctuellement sur proposition du Président de réduire le montant de la cotisation demandée à un sociétaire qui se trouverait dans une situation sociale ou financière précaire.

Les contributions financières sont demandées aux sociétaires et acquises par l'association pour la saison qui couvre la période du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. Elles ne peuvent pas donner lieu en cours d'année à des remboursements et ne peuvent pas être calculée au « prorata temporis ». Cependant la cotisation peut être réduite de moitié dans le cas d'une adhésion à partir du 1er avril : celle-ci est alors valable jusqu'au 31 août de la même année. Le paiement de la cotisation peut, sur demande de l'intéressé, être fractionné après accord du trésorier.

Le montant total de la cotisation annuelle est exigible à partir du 1er septembre de l'année en cours. Tout sociétaire non à jour de sa cotisation au 31 décembre ne peut plus jouir de ses droits et il perd sa qualité de sociétaire. Il perd le droit de vote à l'Assemblée générale et le bénéfice de l'assurance de l'association : il n'est dès lors plus couvert par cette assurance en cas d'accident pour quelque cause que ce soit. Il ne peut plus accéder aux locaux et aux équipements du club.

Les membres qui cessent de faire partie de l’association pour quelque cause et de quelque façon que ce soit n’ont droit à aucune réclamation sur les fonds en caisse au moment de leur départ.

5 - Licences
Tout sociétaire actif étant obligatoirement licencié auprès de la FFA, il doit en respecter les règlements. Le prix de la licence est inclus dans le montant de la cotisation annuelle.

2 - ADMINISTRATION

1 - Dispositions relatives à l'Assemblée générale

L'Assemblée générale est présidée par le Président de l'association et en son absence par l'un des deux vice-présidents, dans l'ordre d'ancienneté dans cette fonction, ou à défaut par le doyen des membres du Comité de direction.

Sous réserve des dispositions relatives aux membre âgés de moins de 16 ans et aux personnes rétribuées par l'association, prévues à l'article 5 alinéa 1 des statuts de l'association, tous les sociétaires en règle avec la trésorerie, et n'étant pas en situation de suspension au jour de l'assemblée, peuvent participer aux travaux et aux votes de l'Assemblée générale.

En application de l'article 5 alinéa 4 des statuts de l'association, le vote des délibérations soumis à l'approbation de l'Assemblée générale peut avoir lieu par procuration. La procuration doit prendre la forme d'un pouvoir signé et donné par un mandant à un mandataire nommément désigné, sous une forme écrite, en utilisant le formulaire de pouvoir annexé à la lettre ou au courriel de convocation de l'Assemblée générale. Le pouvoir donné est nécessairement valable pour toutes les délibérations mise au vote. Un mandataire ne peut recevoir que cinq pouvoirs au maximum.

Les sociétaires ayant donné un pouvoir sont pris en considération dans le calcul du quorum nécessaire à la validité des délibérations de l'Assemblée générale extraordinaire, prévu par l'article 5 alinéa 2 des statuts de l'association.

Le vote des délibérations soumises à la décision de l'Assemblée générale peut se faire à main levée. Cependant le vote à bulletin secret est de droit s'il est demandé par le Président de l'association ou par un nombre de sociétaires représentant au moins 10 % des sociétaires présents et représentées à l'Assemblée générale. Le vote à bulletin secret est requis pour toute délibération portant sur des personnes et en particulier pour la désignation des membres du Comité de direction (article 7 alinéa 1 des statuts de l'association).

Les délibérations de l'Assemblée générale donnent lieu à la rédaction d'un procès-verbal comprenant en particulier le relevé de ses décisions. Le Président désigne la personne en charge de rédiger le projet de procès-verbal. Ce dernier est signé par le Président et le Secrétaire, il est soumis à l'approbation de l'Assemblée générale de l'année suivante, il est versé au registre ouvert à cet effet et il est diffusé sur le site internet de l'association

En application de l'article 6 des statuts de l'association, l'Assemblée générale vote le projet de budget de l'exercice présenté par le Président au nom du Comité de direction. Elle se prononce sur les volets dépenses et recettes de ce projet et en particulier sur le montant du droit d'entrée, des cotisations et des éventuelles autres contributions financières demandées aux sociétaires.

2 - Dispositions relatives au Comité de direction

L'élection à bulletin secret des membres du Comité de direction par l'Assemblée générale est organisée sur proposition du Président de l'association par un bureau composé au moins de deux sociétaires présents, non candidats à l'élection, qui assurent la régularité du scrutin et en proclament le résultat.

Le Comité de direction doit se réunir au plus tard un mois après l'Assemblée générale pour procéder à l'élection des membres du bureau et en particulier du Président de l'association et pour désigner d'éventuels membres d'honneur (en application de l'article 8 des statuts de l'association). Cette réunion est présidée par le doyen des membres du Comité.de direction.

Les réunions de Comité de direction sont présidées par le Président de l'association ou en cas d'absence par la personne qu'il aura nommément désignée. Les membres du Comité de direction son tenus de respecter la confidentialité de ses débats.

Le procès-verbal des séances du Comité de direction, comprenant en particulier le relevé de ses décisions, est rédigé par un membre du comité désigné par le Président, et est versé au registre des procès-verbaux du Comité de direction prévu par l'article 7 alinéa 14 des statuts de l'association. Ce registre peut être consulté par tout sociétaire qui en fait la demande au Président.

3 - Disposions relatives au Bureau
Les réunions du bureau sont présidées par le Président de l'association ou en cas d'absence par la personne qu'il aura nommément désignée parmi les membres du Bureau. Ces derniers sont tenus de respecter la confidentialité des débats du Bureau.

Le procès-verbal des séances du Bureau, comprenant en particulier le relevé de ses décisions, est rédigé par un membre du Bureau désigné par le Président, et est versé au classeur des procès-verbaux du Bureau.

4 - Dispositions relatives au Président
En application de l'article 9 des statuts de l'association, le Président peut déléguer certaines de ses compétences. Le Président doit alors informer le Comité de direction du contenu et de la durée des délégations de compétences qu'il décide ainsi que du nom des personnes délégataires qui sont obligatoirement membres du Comité de direction.

Le Président peut déléguer la présidence des réunions de l'Assemblée générale, du Comité de direction ou du Bureau à l'un des deux Vice-présidents ou au doyen. Il peut déléguer l'ordonnancement des dépenses au trésorier et ses fonctions de représentation de l'association à l'un des deux vice-Présidents, au Directeur ou au délégué aux relations extérieures.

3 - RÉGLES ET DISCIPLINE

Conformément aux règles générales d'adhésion, tout sociétaire s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association, en particulier les règles de sécurité, et les éventuelles autres dispositions réglementaires décidées par le Comité de direction.

Le Comité de direction est responsable de la discipline générale au sein de l'association. Le maintien de cette discipline dans les locaux et les embarcations de l'association et le rappel du nécessaire respect des règles sont assurés par le Président et par délégation par chaque membre du Comité de direction et du Bureau, par le Directeur, par les entraîneurs, par les encadrants des différentes activités et par les responsables de base, qui doivent alerter le Président et/ou le Directeur sur tout manquement aux règles générales de discipline.

Plus généralement, chaque sociétaire se doit d'avoir une attitude et des comportements compatibles avec l'ambiance conviviale de l'association, notamment en respectant autrui et les règles d'usage en dans le domaine de la politesse. Par ailleurs tout sociétaire qui tenterait par ses initiatives ou ses sollicitations de coaliser d'autres sociétaires pour créer des désordres ou s'opposer à la majorité des autres sociétaires s'expose à une sanction qui peut aller jusqu'à la suspension immédiate, sans préjudice d'une sanction plus lourde d'exclusion, en application de l'article 3 des statuts de l'association.

Toute plainte d'un sociétaire devra être adressée au Président par écrit et sera discutée au sein du Comité de direction.

1 - Locaux et équipements
Ne peuvent accéder aux locaux et ne peuvent utiliser les équipements et matériels de l'association que ses sociétaires et son personnel.

Cet accès peut être temporairement élargi aux rameurs, non encore sociétaires, en phase de découverte ou d'initiation, aux participants aux stages organisés par l'association, aux membres d'autres clubs d'aviron titulaires d'une licence et en visite momentanée au sein de l'association, et aux participants des activités et manifestations (Avifit, aviron santé, séminaires etc ...) organisées par l’association. Les conditions de cet accès sont alors définies au cas par cas par le Bureau, par la Commission sportive ou par la Commission loisirs et doivent être approuvées par le Président ou le Directeur.

L'accès est également donné aux participants de l'aviron scolaire et universitaire, aux conditions définies par les conventions conclues par l'association avec les responsables de ces activités.

L'usage des locaux et des équipements doit être conforme à l'objet et à la mission de l’association définis à l'article 1 de ses statuts. Les réunions à caractère politique ou religieux, ou de nature communautaire ainsi que les jeux d'argent de quelque nature qu'ils soient sont formellement interdits au sein des locaux de l'association.

Seuls les sociétaires ont le droit de garer leurs embarcations et avirons personnels dans les garages de l'association et le comité de direction peut décider de demander le versement d'un loyer à ajouter au montant de la cotisation.

2 - Utilisation et entretien des bateaux
et des avirons

2-1 Accès aux bateaux et aux avirons :
Un ou plusieurs règlements, arrêtés par le Comité de direction, régissent l’emploi des bateaux et des avirons

Les embarcations de l'association sont réparties en trois catégories :

celles spécialement réservées aux sociétaires compétiteurs,
celles réservées à l'entraînement des sociétaires jeunes rameurs, des sociétaires rameurs loisirs et des rameurs scolaires et universitaires
celles qui sont la propriété des universités ou grandes écoles s'entraînant au sein du club.

L'usage des embarcations réservées à la compétition est accordé, au nom de la Commission sportive, par les entraîneurs aux équipages formés et constitués. Ces bateaux ne pourront sortir que pour des exercices d'entraînement conçus en vue d'une ou de compétitions bien déterminées. Aucun rameur ou aucune équipe ne pourra naviguer en dehors des jours et des heures indiqués par la Commission sportive

L'usage des bateaux utilisés par les rameurs loisirs est accordé par les personnes en charge de l'encadrement ou de l'organisation des déplacements en randonnées (entraîneurs ou éducateurs), au nom de la Commission loisirs.

L'usage des éventuelles autres embarcations n'est possible que s'il est accordé au nom du Comité de direction par les personnes en charge d'encadrer l'entraînement (entraîneurs ou éducateurs) ou par le responsable de base.

L'utilisation des bateaux universitaires par les sociétaires n'est possible qu'après accord du propriétaire et sous contrôle de la personne en charge d'encadrer l'entraînement (entraîneurs ou éducateurs) ou du responsable de base.

Les rameurs sont tenus de respecter les règles d’attribution des bateaux et avirons fixées par l’encadrement, selon leur niveau et en fonction du programme d'entraînement ou de sorties en randonnées.

En l'absence du responsable de base ou d'une personne habilitée à l’encadrement, tout membre de la Commission sportive ou de la Commission loisirs peut prendre les mesures qui s'imposent concernant le matériel et son usage et peut notamment empêcher un rameur ou un équipage de se servir d'une embarcation

L'utilisation du matériel privé sans autorisation de son propriétaire est rigoureusement interdite.

En revanche, tout propriétaire ayant perdu la qualité de sociétaire, s'engage à autoriser l'utilisation par l’association de son bateau et de ses éventuels avirons, sauf à ce qu’il les retire des locaux de l'association.

2-2 Entretien des bateaux et des avirons :

Les embarcations et avirons confiées aux sociétaires doivent être, sous peine de sanctions, soigneusement utilisés et rangés, en parfait état de propreté et bouchons ouverts, aux endroits qui leur sont affectés.

Avant et après l'entraînement, chaque rameur doit vérifier l'état de l'embarcation et des avirons, la présence d'une boule à la pointe avant du bateau et de lacets au bas des chaussures. Le ou les rameurs doivent s'abstenir de les utiliser s'il constate un dommage une avarie ou l'absence d'une boule et des lacets.

Tout dommage ou avarie survenue sur une embarcation doit être immédiatement signalé au responsable de base ou à la personne en charge de l'encadrement de l’entraînement, et il doit en être fait mention sur le cahier des sorties.

Toute réparation pouvant être effectuée après une sortie sur l'eau doit être faite par le rameur ou l'équipage et notée sur le cahier des sorties.

Il est rigoureusement interdit de procéder au lavage des embarcations sur les pontons et dans les garages. Les divers ustensiles tels que seaux, tréteaux, tuyaux, escabeaux, etc… doivent être rangés après usage aux endroits qui leur sont dédiés.

Tout manquement au respect de ces règles engage la responsabilité du ou des rameurs utilisant les matériels de l'association. Les rameurs sont solidairement responsables de leur bon usage et de leur entretien. Toute négligence ou manque de soin expose le ou les rameurs concernés à une sanction.

Le responsable de base et les personnes en charge de l'encadrement des entraînements sont chargés de surveiller l'entretien des bateaux et généralement de tout le matériel nautique ou pouvant servir à l'entraînement. Ils prendront toutes les mesures nécessaires à cet égard, à charge d'en rendre compte au Directeur du club, ou au Président de la Commission sportive ou de la Commission loisirs, voire si nécessaire, en fonction de l'importance de la mesure prise, au Président.

3 - Utilisation de la salle de musculation
et des ergomètres
La fréquentation des salles de musculation et d'entraînement au sol et l'utilisation de leurs équipements ainsi que des ergomètres supposent un strict respect des horaires d'accès à ces salles et des consignes d’utilisation et de sécurité qui sont affichées et qui peuvent être communiquées sur demande par l’encadrement.

L'accès des sociétaires mineurs à la salle et aux équipements de musculation n'est possible qu'en présence d'un entraîneur ou d'un éducateur.

Les matériels doivent être soigneusement nettoyés et rangés après leur utilisation.

4 - Horaires d'ouverture des locaux
de l'association et de la pratique sur l'eau
L'accès aux locaux et équipements de l'association et la pratique sur l'eau n'est possible que pendant les horaires officiels d'ouverture de l'association, qui sont décidés par le Comité de direction. Seuls le Président et/ou le Directeur sont habilités à décider d'éventuelles dérogations à cette règle, sur proposition des présidents de la Commission sportive ou de la Commission loisirs.

Chaque rameur doit respecter les jours et les horaires du groupe de rameurs auquel il appartient et est tenu de respecter les suspensions provisoires d’activité décidées par les entraîneurs en raison, en particulier, des conditions de température de l’air et de l’eau, des conditions météorologiques et hydrologiques.

Les jours et les horaires fixés en principe pour toute la durée de la saison et les éventuelles suspensions d'activité sont communiqués sur le site internet de l'association et par voie d'affichage dans ses locaux.

La Commission sportive décide de l’organisation des séances d’entraînement au sol et sur l'eau dédiées à chaque groupe de rameurs compétiteurs. La Commission sportive peut procéder, après accord du Président ou du Directeur, à des aménagements et modifications des jours et heures d’entraînement en cours d’année, en fonction des périodes de congés scolaire et universitaire, des périodes hivernales et d’été, ou de la préparation de compétitions.

La Commission loisirs décide de l’organisation des séances d’entraînement au sol et sur l'eau dédiées aux rameurs loisirs. Elle peut procéder, après accord du Président ou du Directeur, à des aménagements et des modifications des jours et heures d’entraînement en cours d’année, en fonction des périodes hivernales et d’été, ou de la préparation de randonnées ou de régates.

L’organisation des séances d’entraînement au sol et sur l'eau dédiées aux rameurs scolaires et universitaires est décidée par le Directeur en accord avec les responsables administratifs de ces activités. Le Directeur en informe le Président et le Comité de direction.

Les conditions d'accès aux locaux de l'association et leur utilisation pour les participants aux activités hors aviron de l'association et aux séminaires sont définies par le Directeur en accord avec les organisateurs de ces activités. Le Directeur en informe le Président et le Comité de direction.

5 - Vestiaires et casiers
L'accès aux vestiaires et aux casiers est réservé aux sociétaires, aux participants des activités hors aviron, et aux rameurs scolaires et universitaires dans les conditions définies avec les responsables de ces activités.

Les membres disposant de casiers doivent les verrouiller avec leur propre cadenas et les libérer en cas de départ de l’association.

Les membres sont tenus de garder propres et en bon état les vestiaires, casiers et équipements sanitaires.

6 - Tenue vestimentaire
Dans le cadre des entraînements le port de vêtements et de chaussures de sport adaptés à la pratique de l'aviron et aux conditions météorologiques est exigé. Chaque pratiquant, quel que soit son niveau, veille à privilégier une tenue permettant de le distinguer aisément sur le plan d’eau, notamment lorsque les conditions extérieures sont défavorables : brouillard, pluie, faible luminosité, fin de journée.

A l'occasion des régates ou de manifestations sportives, et si possible des randonnées, les rameurs portent les tenues et impérativement le modèle de combinaisons déposé auprès de la Fédération Française d’Aviron, aux couleurs de l’Aviron Marne et Joinville.

7 - Déplacements en régate, en randonnées
ou en stage
Toutes les règles du règlement intérieur qui sont pertinentes dans ces occasions doivent être aussi strictement respectées par les sociétaires.

De plus, lors de ces déplacements, les équipages doivent participer à la préparation des bateaux, à leur chargement sur la remorque et, au retour, à leur déchargement, à leur réarmement, à la vérification de leur état, à leur nettoyage et à leur rangement dans les garages.

Lors de ces déplacements, les sociétaires sont tenus de respecter le code des courses, les règles édictées par les organisateurs et les règles en matière de dopage et de substances illicites, sous peine de poursuite judiciaire et de mesures disciplinaires. Afin de faire honneur à l'association et de promouvoir son image, les sociétaires sont aussi tenus au respect des règles élémentaires de politesse, de courtoisie et de « fair-play » et ils prennent soin d'honorer les valeurs portées par l'aviron : dépassement de soi, persévérance, amateurisme, esprit d'équipe, goût de l'effort et désir de vaincre, respect de l'adversaire et loyauté.

8 Véhicules à moteur et remorques
L'utilisation des véhicules et des remorques de l'association est réservée à ses besoins de fonctionnement et aux entraîneurs et encadrants bénévoles habilités par le Directeur, et titulaires des permis de conduite requis.

Le cahier de bord des véhicules doit être impérativement rempli lors de chaque utilisation.

Les éventuelles contraventions au code de la route ou leurs conséquences pénales sont à charge du contrevenant.

4 - RÉGLES DE SÉCURITÉ

1 - Dispositions générales

Dans la mesure où le respect des règles de sécurité engage la responsabilité civile et pénale du Président, les décisions dans le domaine de la sécurité relèvent de sa compétence, qu'il peut déléguer au Directeur, aux entraîneurs ou aux chefs de base. Le Président dispose d'un pouvoir de décision souverain dans ce domaine.

Le présent règlement, le plan du bassin, les règles de navigation, un tableau d'organisation des secours et les consignes fédérales de sécurité sont affichés dans les garages à bateaux.

L’ouverture des locaux du club et l'accès aux embarcations sont soumis à la présence d’un membre de l’encadrement, salarié ou membre du Comité de direction, du chef de base ou d’un entraîneur ou éducateur bénévole habilité à cet effet par le Président ou le Directeur.

Toute pratique sur l'eau est interdite de nuit.

En raison des conditions climatiques ou de l'état du bassin, les sorties en bateaux sur l'eau peuvent être limitées à certaines catégories de rameurs et/ou à certaines embarcations, ou peuvent être interdites. De même le périmètre d'entraînement peut être limité.

Les décisions de suspendre totalement ou partiellement l'activité peut être prise en cas de crue, de brouillard, d'une température excessive (positive ou négative), d'avis de risque d'orage ou de vent fort et plus généralement lorsque la pratique de l'aviron est susceptible de générer un danger pour les rameurs.

Ces décisions doivent être fondées sur un examen, sur place, des conditions de navigation ou par l’intermédiaire de l’entraîneur ou du chef de base, et en toute hypothèse après avis de celui-ci au sujet des capacités des rameurs concernés, des embarcations disponibles et des moyens de sécurité susceptibles d’être déployés.

La suspension d’activité peut être totale ou partielle, et/ou ne concerner que les rameurs les moins expérimentés, et/ou ne porter que sur des zones d’évolution délimitées, et/ou ne concerner que certaines catégories de bateaux (bateaux courts, sans barreur …).

La suspension d’activité doit être notée sur les cahiers de sortie et doit être notifiée par oral, par voie d'affichage sur un tableau placé à l'entrée des garages et si possible la veille du jour d'entraînement sur le site internet de l'association.

2 - Bateaux de sécurité

Les sorties sur l'eau ne sont possibles qu'en présence d'un bateau de sécurité mis à l'eau et muni des équipements obligatoires, en particulier d'une bouée ou d'un gilet de sauvetage.

Sous réserve de l'accord du Président, une dérogation à cette règle peut être décidée par le Président de la Commission sportive ou de la Commission loisirs pour les sorties de rameurs compétiteurs et des rameurs loisirs confirmés (au moins titulaires du brevet d'argent) nommément désignés.

Les bateaux de sécurité, leur utilisation et leur maintenance courante sont placés sous les responsabilités des entraîneurs, des éducateurs ou des autres encadrants bénévoles habilités par le Directeur, et titulaires du permis de conduire fluvial.

Les rameurs doivent se rendre disponibles pour aider à la mise à l'eau de ces bateaux et à leur rangement dans les garages.

3 - Règles à respecter à l'occasion
des sorties sur l'eau

Avant chaque sortie sur l'eau, les rameurs doivent :

vérifier le tableau d’affichage mis à jour par l’encadrement sur les conditions de navigation et sur les consignes de sécurité à respecter en fonction des conditions climatiques et de bassin;
s’assurer du bon état du bateau et des avirons, de la présence d'une boule à la pointe avant de l'embarcation et de lacets au bas des chaussures;
utiliser le matériel affecté à chaque bateau (avirons, coulisses, barres de pieds, etc.);
mentionner la sortie sur le cahier des sorties: toute sortie sur l'eau que ce soit dans un bateau de l'association ou dans une embarcation privée doit être mentionnée dans ledit cahier placés dans les garages. Les rameurs doivent y inscrire leur nom et prénom, la composition de l'équipage, le type ou le numéro du bateau utilisé, les heures de départ et de retour et le parcours de l'entraînement. Le respect de ces règles de sécurité est impératif et peut de plus permettre de suivre en tout temps le travail sportif accompli par les rameurs. Les chefs de nage et les barreurs sont personnellement responsables de la bonne exécution de ces règles;
s’assurer de la présence sur l'eau d’un bateau de sécurité.

Pendant la sortie sur l'eau, les rameurs doivent:

respecter les règles du code de la navigation et les règles de circulation et de priorités édictées pour le bassin (VNF). Le plan du bassin, le périmètre d'entraînement et les règles de circulation, notamment les changements de berges sont affichés dans les garages de l'association;
respecter les règles de priorité: la navigation commerciale (péniches) est prioritaire. Avant l'arrivée des vagues provoqués par cette navigation ou par tout bateau à moteur, les rameurs doivent orienter leur embarcation parallèlement à celles-ci et se mettre en position de sécurité;
naviguer au plus près des berges et être particulièrement vigilants au moment des changements de berges;
ne jamais s’arrêter ou stationner au milieu du bassin , notamment à l'occasion des changement de berges;
ne jamais changer de berges en cas d'arrivée d'une péniche;
respecter les consignes données par l’encadrement, le barreur, ou le chef de nage de l’embarcation.

Le port du gilet de sauvetage est obligatoire pour le barreur s'il est placé à l'arrière du bateau. Il est strictement interdit à toute barreur placé couché à l'avant d'une embarcation.

En cas de chavirage, les rameurs doivent:

utiliser le bateau comme flotteur, mettre le buste hors de l'eau et attendre du secours;
ne quitter le bateau qu'en cas de danger immédiat: dans ce cas et dans la mesure du possible, il est recommandé d'utiliser les avirons comme flotteurs sans chercher à récupérer le bateau;
veiller à ce que le corps ne perde pas trop de chaleur, en se tenant le plus possible recroquevillé ou serrés les uns contre les autres en cas d'équipage.

5 - SANCTIONS

Les sanctions peuvent prendre la forme la forme d'un avertissement, d'un blâme, de la suspension partielle (interdiction pendant un temps déterminé de monter dans un bateau ou interdiction de participer à des compétitions) ou totale (suspension pendant un temps déterminé de tous les droits de sociétaire), ou d'une radiation (exclusion définitive) de l'association.

En cas de vol, de dégradation des locaux ou du matériel, ou de toutes autres actions préjudiciables au club, ce dernier peut déposer plainte, demander réparation dans la limite de la franchise d'assurance, et prononcer une sanction telle que la suspension ou à la radiation du membre coupable.

Le Comité de direction est compétent pour sanctionner un sociétaire en raison de tout manquement au respect des statuts, du règlement intérieur, des règles générales de discipline et des éventuelles autres dispositions réglementaires de l'association, ainsi que pour tout propos, acte ou comportement irrespectueux ou suscitant la discorde entre les membres, pouvant être source de trouble ou de scandale, ou de nature à porter atteinte aux intérêts, au bon ordre, à l’image ou à la considération de l'association.

xDans l'exercice de son pouvoir de sanction, le Comité de direction sollicite l'avis et les propositions du Président, du Directeur et du bureau, qui peut être réuni, si nécessaire, en commission de discipline. Dans ce cas, le Comité de direction prend ses décisions de sanction sur proposition de la commission de discipline.

En application de l'article 3 des statuts de l'association, toute mesure de radiation d'un sociétaire ne peut être prise que pour non-paiement de sa cotisation ou pour un motif grave. Cette sanction ne peut être prononcée que dans les conditions prévues par ledit article 3 pour assurer le respect des droits de la défense. Le Comité de direction décide s'il y a lieu de faire-part de cette sanction de radiation à l'autorité fédérale. L'information de l'autorité fédérale est obligatoire en cas de contravention aux dispositions du titre III du livre II du code du sport (dopage).

Les radiations en cours de saison n'ouvrent droit à aucun remboursement de la cotisation pour la période restant à courir.

La décision de porter plainte contre un sociétaire ne peut être prise que par le Comité de direction sur proposition du Président.

6 - ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ

L'association et ses membres bénéficient des garanties du contrat national d'assurance conclu entre la FFA et la MAIF.

1 - Assurance des sociétaires

Les sociétaires actifs sont assurés individuellement par l'association pour les accidents corporels pouvant survenir pendant les entraînements et les compétitions. Ils doivent acquitter le montant de l'assurance, qui est inclus dans la cotisation.

Lors de son adhésion au club ou du renouvellement de celle-ci, chaque sociétaire déclare avoir pris connaissance des garanties (responsabilité civile et indemnisation des dommages corporels) accordées par l'assurance FFA/MAIF à laquelle il adhère. Il déclare aussi avoir été informé, par les documents consultables sur le site internet de l'Aviron Marne et Joinville, des conditions de garantie de cette assurance de base couplée à la licence. Le sociétaire reconnaît par ailleurs qu'il lui appartient de souscrire une assurance complémentaire s'il juge insuffisantes les garanties de l'assurance FFA/MAIF.

Les déplacements effectués dans le cadre de l'activité sportive (compétitions, stages, randonnées …) avec des véhicules personnels sont sous la seule responsabilité du propriétaire ou du conducteur du véhicule.

L’utilisation des casiers et vestiaires est sous l’entière responsabilité des sociétaires. L'association ne peut pas être tenue pour responsable en cas de vols d'effets personnels dans ses locaux ou dans les casiers. Il fortement recommandé de ne pas venir au club avec des biens de valeur.

L'association ne peut pas être tenue pour responsable en cas d'accident survenant à un de ses membres sur le trajet entre son domicile et les locaux de l'association, qu'il soit majeur ou mineur y compris si l'accident survient à un horaire où il aurait dû se trouver dans les locaux ou dans les bateaux de l'association.

Sauf autorisation écrite expresse de leurs représentant légaux, les membres mineurs ne sont pas autorisés à quitter un entraînement ou une compétition avant la fin de celui-ci ou celle-ci.

2 - Responsabilité des équipages
et des rameurs

La responsabilité du bateau est collective et revient à l’ensemble de l’équipage.

Bien que les dommages causés aux bateaux et aux autres équipements et la mise en jeu éventuelle de la responsabilité civile soient couverts par l'assurance de l'association, le Comité de direction peut cependant décider de prendre, dans les conditions prévues à l'article V ci-dessus, une sanction contre le ou les rameurs responsables, et peut décider de ne pas déclarer à l'assurance l'accident et les dommages matériels causés aux matériels nautiques de l'association, pour éviter l'imposition d'un malus ou la remise en cause du contrat d'assurance souscrit par l'association. Dans ce cas, il peut être demandé aux rameurs responsables de participer à la réparation desdits dommages.

Par ailleurs, quiconque aura endommagé ou détruit un objet, un matériel, un équipement de l'association ou d'un de ses membres, ou une partie des locaux pourra se voir réclamer réparation du dommage, sans préjudice d'une sanction.

Les bateaux privés garés au sein des locaux du club sont couverts par l'assurance du club, dans les conditions qui sont définies par le Comité de direction et qui peuvent être amenées à évoluer en fonction des conditions posées par l'assureur.

7 - MANIFESTATIONS SPORTIVES

Les engagements aux manifestations sportives et les conditions de participation aux régates sont décidés par la Commission sportive : les rameurs inscrits sont tenus d'y participer, sous les couleurs de l'association. Il est interdit à un rameur ou à une équipe de s’engager directement à une régate.

La Commission loisirs établit le programme annuel de participation de l'association à des randonnées et à des régates ; elle se charge de l'inscription des rameurs loisirs à ces

manifestations, en collaboration avec la Commission sportive s'agissant des régates. Les rameurs loisirs gardent la possibilité de s'inscrire individuellement ou en équipe à d'autres randonnées.

L'association peut organiser des manifestations sportives, des régates et des randonnées conformément aux règlements de la FFA et de VNF. Elle peut collaborer avec d'autres associations et avec les organismes fédéraux pour l'organisation de ces manifestations.

8 - VIE ASSOCIATIVE

Les réunions et les entraînements des sociétaires ont lieu habituellement au siège social de l’association, base nautique du 97 Quai de la Marne, et à la base nautique de l'ile Fanac, à Joinville-le-Pont (94340).

Chaque année, les membres sont convoqués à l’Assemblée générale du club et sont tenus d’y participer ou de s'y faire représenter.

Les sociétaires sont invités, notamment à travers le bénévolat, à participer à la vie associative et, en particulier, aux activités conviviales organisées par l'association.

L'association met à la disposition des sociétaires un bar sur la base nautique du 97 quai de la Marne,

deux salles de réunion et une cuisine sur la base nautique de l'ile Fanac.

Les membres sont tenus de respecter les règles d'utilisation de ces espaces et de leurs équipements, et de les maintenir en bon ordre et en état de propreté.